MENTIONS LÉGALES
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://leperchoirduquercy.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site et directrice de la publication : Nathalie Mayonnade
Contact : leperchoirduquercy@gmail.com ou 06 38 41 12 36
Adresse : 746 chemin des Boulbènes, 46800 MONTCUQ
Identification de l’entreprise :
Nathalie Mayonnade EI
SIRET : 53123460700020
Adresse postale : 746 chemin des Boulbènes, 46800 MONTCUQ
Hébergeur :
Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44
Crédits : Consultez notre page dédiée : https://www.leperchoirduquercy.fr/credits
Création du site et webmastering :
Sofia DA SILVA – Superellipse Web Studio
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Nathalie Mayonnade est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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